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Conseil municipal
11 septembre - 20 h 00 min
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Réunion du conseil municipal mercredi 11 septembre à 20h00, en mairie, salle du conseil.
Ci-dessous l’ordre du jour :
Délibération n° 24 09 01 Modification des statuts de la Communauté d’Agglomération de Grand Châtellerault
Délibération n° 24 09 02 : Projet de salle de convivialité : présentation de l’esquisse
Délibération n° 24 09 03 : Cession d’une concession cimetière
Délibération n° 24 09 04 : Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU – Délibération motivée décidant de ne pas réaliser d’évaluation environnementale sur avis conforme de la MRAe
Délibération n° 24 09 05 : Lignes directrices de gestion en matière de gestion des ressources humaines : saisine du Comité Social Territorial
Délibération n° 24 09 06 : Adhésion à la convention de participation Prévoyance du centre de gestion de la Vienne au 1er janvier 2025 et participation mensuelle au financement des garanties : saisine du Comité Social Territorial
Délibération n° 24 09 07 : Projet de reconstruction du mur du cimetière (façade nord) : demande de subvention ACTIV 3
Délibération n° 24 09 08 : Projet de travaux de réfection du chemin de Monbrarre : demande de subvention ACTIV 3
Délibération n° 24 09 09 : Bilan financier du concert des Heures Vagabondes
Questions diverses